Réunion du Conseil Municipal

Mercredi 8 avril à 18h en Mairie de Royat.

Ordre du jour :

1 / Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 3 mars 2026 et du 20 mars 2026

2 / Compte-rendu des délégations données au maire

3 / Administration Générale

3.1- Règlement intérieur du Conseil municipal

3.2- Délégations données au Maire

3.3- Constitution de la Commission d’Appels d’Offres

3.4- Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS

3.5- Election des membres du Conseil d’Administration du CCAS

3.6- Constitution des commissions de Contrôle des Services Publics Locaux et Contrôle Financier

3.7- Désignation des membres du Conseil d’Administration de l’EPL Royat ThermoTonic

3.8- Désignation des membres du Comité Social Territorial

3.9- Désignation des membres du Comité des Œuvres Sociales de la ville de Royat

3.10- Désignation des représentants dans les organismes extérieurs

3.11- Indemnités des élus

3.12- Licence d’entrepreneur de spectacles vivants catégories 1, 2 et 3 – Renouvellement et Désignation des référents

4 / Questions diverses