Réunion du Conseil Municipal

Jeudi 30 avril à 14h à l’Hôtel de Ville de Royat.

Ordre du jour :

1 / Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 16 avril 2026

2 / Compte-rendu des délégations données au maire

3 / Finances

3.1- Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Principal

3.2- Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Annexe Actions Culturelles

3.3- Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Annexe Energies Renouvelables

3.4- Affectation des résultats 2025 – Budget Principal

3.5- Affectation des résultats 2025 – Budget Annexe Actions Culturelles

3.6- Affectation des résultats 2025 – Budget Annexe Energies Renouvelables

3.7- Vote des taux d’imposition 2026

3.8- Vote du budget primitif 2026 – Budget Principal

3.9- Vote du budget primitif 2026 – Budget Annexe Actions Culturelles

3.10- Vote du budget primitif 2026 – Budget Annexe Energies Renouvelables

3.11- Autorisation de Programme-Crédit de Paiement – BP 2026 Maison de l’Enfance

3.12- Attribution de subvention aux associations

4 / Ressources Humaines

4.1- Création d’un emploi permanent de rédacteur à temps complet

4.2- Création de 2 emplois permanents de Gardien-Brigadier de Police Municipale

4.3- Création d’un emploi permanent d’attaché hors classe à temps complet

5 / Urbanisme – Environnement

5.1- Incorporation dans le domaine communal d’un bien sans maître – parcelle : AC 0155 ou lieudit LA BARIAS

5.2- Incorporation dans le domaine communal d’un bien sans maître – parcelle : AI 0347 ou lieudit PUY CHATEIX

5.3- Incorporation dans le domaine communal des biens sans maître – parcelles :

• AM 0219 ou lieudit GARENNE
• C 0508 ou lieudit MONTFERRAT
• D0257 ou lieudit ROUBINET
• D0258 ou lieudit ROUBINET

5.4- Incorporation dans le domaine communal des biens sans maître – parcelles :

• A0733 ou lieudit PRABOUNIO
• C0536 ou lieudit MONTFERRAT

5.5- Incorporation dans le domaine communal d’un bien sans maître – parcelle : AI 0345 ou lieudit PUY CHATEIX.

5.6- Incorporation dans le domaine communal des biens sans maître – parcelles :

• A0741 ou lieudit PRABOUNIO
• AH0011 ou lieudit ROCHEVI
• AI0305 ou lieudit PUY CHATEIX
• AI 0349 ou lieudit PUY CHATEIX
• AI 0372 ou lieudit PUY CHATEIX
• C0282 ou lieudit LES VIGEROUX SUD
• C0467 ou lieudit MONTFERRAT
• C0823 ou lieudit RONCHALON

5.7- Incorporation dans le domaine communal d’un bien sans maître – parcelle : AI 0341 ou lieudit PUYCHATEIX

5.8- Incorporation dans le domaine communal des biens sans maître – parcelles :

• A0716 ou lieudit LAROCHE HAUT
• C0298 ou lieudit LES VIGEROUX SUD
• C0547 ou lieudit MONTFERRAT
• C0804 ou lieudit RONCHALON
• D0109 ou lieudit LES AVERS
• D0159 ou lieudit LES AVERS

6 / Questions diverses